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Informations clubs - Assurances associations

Lors de la dernière AG, il a été beaucoup question des assurances "Responsabilité civile"
et au profit des "Mandataires sociaux" des cercles d'escrime.
Pour avancer les débats futurs :
- Vous trouverez le résultat de mes recherches vers la GMF (Garantie Mutuelle des Fonctionnaires).
- Vous trouverez la documentation générale détaillée et un projet de contrat type.

Pour ce qui concerne le chapitre "Assurances Responsabilité civile des Cercles et de leurs mandataires",
une réponse est attendue de "AXA".
Par contre, suivant les recommandations de Samia Sintes (grand merci), je vous livre ci que j'ai trouvé
sur le site de "La Fondation du Bénévolat"
Responsabilité des personnes dirigeantes

Tout figure dans les documents joints et c'est très intéressant (surtout la garantie de l'Etat et la gratuité).

Ci-joint une note de synthèse, merci Samia Sintes, concernant les assurances mais le document de la Fondation du Bénévolat est vraiment complet.

Robert Lebrun est passé dans une agence de la MACIF pour étudier le cas de la couverture des dirigeants, mandataires sociaux et bénévoles d'associations.
Il a demandé un devis sur la base d'une Asso sportive - affiliée à la fédé - de 70 adhérents (une moyenne).

Vous voudrez bien trouver ci-joint un dépliant au format PDF sur les garanties (le dossier complet est plus volumineux).

J'ai noté que la MACIF est aussi l'assureur - par l'une de ses filiales - de "La Fondation du Bénévolat"
(gratuite mais pas facile à joindre autrement que par Internet).

Pour résumer, l'assurance comprend :

- les garanties Responsabilité civile de l'Association, des mandataires sociaux et des adhérents ;
- les garanties des adhérents y compris pour les manifestations extérieures sous la bannière de l'Association
(et surtout le transport/trajet)
- les garanties "meubles" y compris vol pour le matériel (à titre indicatif, j'ai mis 2.000€)
- les garanties "assistance" pour les accidents sportifs à l'extérieur (compétitions)
- éventuellement les garanties "perte de salaire" pour les tireurs, en complément de leurs propres garanties (sécu + mutuelles- + ...)

La cotisation de base est de 165,88 € / an à cette date, actualisée au 1er avril de chaque année.
La cotisation pour couverture corporelle des adhérents (pas obligatoire puisque assurés par la licence) est de 112,88 €
La cotisation pour garantir le vol est de 7,00 € (sept)
La garantie "perte de salaire" est de 225,97 €


Date de création : 23/11/2008 @ 18:52
Dernière modification : 11/01/2013 @ 15:18
Catégorie : Informations clubs
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